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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) TREFILUNION Petite route de Marnaval
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STOPVENT
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

STOPVENT
TREFILUNION (société anonyme), Petite route de Marnaval, 52100 SAINT-DIZIER.

Numéro de dépôt :
1183905
Date de dépôt :
20/07/1981
Lieu de dépôt :
INPI PARIS

Présentation de la marque STOPVENT

Déposée le 20 juillet 1981 par la Société Anonyme (SA) TREFILUNION Petite route de Marnaval auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « STOPVENT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) TREFILUNION Petite route de Marnaval - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET LAVOIX. - France.

La marque STOPVENT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1183905.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06 17

Enregistrée pour une durée de 43 ans, la marque STOPVENT est expirée depuis le 20 juillet 1991.

TREFILUNION Petite route de Marnaval a également déposé les autres marques suivantes : TU TREFILUNION , TRAMECO , REMPART , ARABESQUE , RIVECO , CHAINECO , ABOUTECO , (Marque figurative) , NERDYNE , SCALELLA


TREFILUNION (société anonyme), Petite route de Marnaval, 52100 SAINT-DIZIER. - France


CABINET LAVOIX. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1982-11

Métaux communs bruts et mi-ouvrés et leurs alliages;ancres, enclumes, cloches, matériaux à bâtir laminés et fondus;rails et autres matériaux métalliques pour les voies ferrées;chaînes (à l'exception des chaînes motrices pour véhicules);câbles et fils métalliques non électriques;serrurerie;tuyaux métalliques;coffres-forts et cassettes;billes d'acier;fers à cheval;clous et vis;autres produits en métal (non précieux) non compris dans d'autres classes;minerais.Gutta-percha, gomme élastique, balata et succédanés, objets fabriqués en ces matières non compris dans d'autres classes;feuilles, plaques et baguettes de matières plastiques (produits semi-finis);matières servant à calfeutrer, à étouper et à isoler;amiante, mica et leurs produits; tuyaux flexibles non métalliques et notamment des grillages non compris dans d'autres classes.

Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.

Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica ; produits en matières plastiques mi-ouvrées ; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; tuyaux flexibles non métalliques. Bouchons en caoutchouc ; matières d'emballage (rembourrage) en caoutchouc ou en matières plastiques ; feuilles en matières plastiques à usage agricole ; feuilles métalliques isolantes ; gants, rubans, tissus ou vernis isolants ; résines artificielles ou synthétiques (produits semi-finis) ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en caoutchouc pour l'emballage ; fibres ou laine de verre pour l'isolation.